Changement de vehicule ou de proprietaire : a quoi devez-vous faire attention ?

9 mai 2022 Par technet21

Ceux qui ont enfin trouvé la voiture qu’ils cherchaient sont généralement impatients de prendre le volant. Dans cet article, on vous explique comment régler rapidement et facilement toutes les formalités liées à l’immatriculation d’une voiture ou à son immatriculation au nom d’une autre personne – et même faire des économies.

Que dois-je faire si je change de véhicule ou de propriétaire ?

Le bureau de la circulation routière a besoin des documents énumérés ci-dessous :

Version originale du certificat d’immatriculation de la voiture à remplacer (pour un changement de véhicule).
Certificat d’immatriculation original de la voiture neuve ou, dans le cas de voitures neuves.
Vous devez également demander à votre compagnie d’assurance une confirmation numérique ou un certificat de votre assurance obligatoire de responsabilité civile automobile. La compagnie d’assurance enverra ensuite le certificat au bureau de la circulation routière compétent. Il est important de rappeler que la confirmation doit être valable à la date d’enregistrement (la date d’émission ne doit pas dépasser 30 jours).

Bon à savoir : lors de la première immatriculation d’une voiture sur https://www.mp-automobiles.com, vous aurez généralement besoin d’une copie de l’un des documents suivants lors du retrait des plaques d’immatriculation : carte d’identité, permis de séjour/permis d’étranger ou permis de conduire suisse. En outre, le bureau de la circulation routière demandera un certificat de résidence. Pour les voitures de société, en revanche, un extrait du registre du commerce est nécessaire.

Changement de véhicule : que se passe-t-il avec mon assurance automobile ?

Un changement de voiture ou de propriétaire est une excellente occasion d’envisager de changer de compagnie d’assurance sans perdre de primes.

Le nouveau propriétaire de la voiture peut souscrire un nouveau contrat d’assurance auprès de la compagnie actuelle ou auprès d’un autre assureur de son choix. La compagnie délivrera ensuite un certificat d’assurance pour le bureau de la circulation routière au nom du nouveau propriétaire. Une fois le certificat reçu, le bureau de la circulation routière enregistrera le véhicule sous le nouveau nom.

L’ancien propriétaire doit également informer sa compagnie d’assurance qu’il n’est plus le propriétaire de la voiture en question. La compagnie d’assurance annule alors le contrat d’assurance et rembourse à l’assuré la partie des primes déjà payées au prorata (en fonction de la date).

Si vous changez de véhicule, vous devez dans tous les cas notifier la résiliation par écrit et avant d’immatriculer une nouvelle voiture.

Notre conseil : si le véhicule a plus de 10 ans, il doit toujours être inspecté ou révisé avant d’être transféré à un nouveau propriétaire. Il en va de même si la dernière inspection remonte à plus d’un an. Le nouveau propriétaire doit modifier immédiatement la carte grise du véhicule.

Puis-je transférer ma voiture, y compris les plaques d’immatriculation, à une autre personne ?

Si vous souhaitez transférer votre voiture, y compris les plaques d’immatriculation, à une autre personne ou société, vous ne pouvez le faire que si le transfert a lieu dans les contextes suivants

le cercle familial immédiat (parents, grands-parents, enfants, conjoint, frères et sœurs) ;
partenaire de cohabitation, concubin ;
les entreprises (aux personnes ayant le pouvoir de signer) ;
d’une entreprise à l’autre.

Bon à savoir : si vous transférez votre voiture, y compris les plaques d’immatriculation, à un membre de votre famille, le nouveau propriétaire de la voiture devient également le nouveau titulaire de l’assurance et ne peut pas la résilier.